Références

Gestion des eaux pluviales et dossier loi sur l’eau d’un lotissement de 15 lots à Neuville-sur-Ain (01)

Dossier : LY 20 9631 H+DLE
Affaire : Aménagement d’un lotissement de 15 lots
Maître d’ouvrage : OPTIMUM LOTISSEMENT
Date d'intervention :
Mission(s) : Gestion des eaux pluviales et dossier loi sur l’eau
Antemys - Gestion des eaux pluviales

Mission

La mission consiste en :

  • L’établissement et la réalisation d’une campagne de reconnaissance hydraulique adaptée au projet.
  • Etudier et dimensionner le système de gestion des eaux pluviales.
  • Rédiger le dossier loi sur l’eau correspondant au projet (soumis à la rubrique 2.1.5.0 de la loi sur l’eau – Déclaration).

Contexte du dossier

La complexité de ce dossier réside principalement dans les points suivants :

  • Projet d’une superficie importante
  • Projet situé sur la rive de l’Ain, sujet à de fortes pressions sur le milieu naturel
  • Nappe souterraine à proximité

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